A.I.L ROUSSET – REGLEMENT INTERIEUR

Ce règlement s’impose à tous les adhérents des AIL à compter du 1^er septembre 2020

Vous (ou vos enfants) venez de vous inscrire à une ou plusieurs activités de notre association (les AIL de Rousset), l’adhésion à notre association implique la connaissance et l’acceptation du présent règlement.

Les sections font partie intégrante de l’association des Amis de l’Instruction Laïque de Rousset, elles organisent leurs propres activités dans le cadre défini par les statuts des AIL.

Les sections participent aux activités générales de l’association.

A. L’ADHESION :

Pour les participants à nos activités le coût de l’adhésion aux AIL est intégré à la cotisation.

Nos statuts permettent de prendre une adhésion aux AIL sans participation à une activité.

B. COTISATION :

Chaque activité a sa cotisation propre.

1) La cotisation annuelle est à régler à l’inscription. Des facilités de paiement peuvent être accordées.

2) En cas d’arrêt d’activité, du fait de l’adhérent, en cours d’année, la cotisation annuelle est due dans son intégralité sauf pour certains cas particuliers qui pourront être étudiés tout en restant dans les règles érigées par le CA des AIL.

3) En cas de suspension ou d’arrêt d’activité pour un cas de force majeure, l’association appliquera les règles législatives qui s’imposent à elle y compris dans le domaine financier.

4) Si une activité doit être interrompue en cours d’année par l’association (hors situation précédente) un remboursement partiel sera appliqué.

C. CERTIFICAT MEDICAL :

Pour les activités nécessitant une licence, un certificat médical de non-contre-indication sera exigé lors de la 1ère demande et sera valable 3 ans ; pour les années intermédiaires (2ème et 3ème), un questionnaire de santé sera rempli par l’intéressé.

Les autres activités ne nécessiteront ni certificat médical ni questionnaire de santé

D. LICENCE SPORTIVE :

Les licences sportives sont obligatoires pour tous les compétiteurs. Les licences (dont les tarifs sont fixés par les fédérations) sont dues en supplément des cotisations (sauf cas particuliers).

E. ASSURANCE

Tous les adhérents de l’association sont assurés (soit par la licence sportive, soit par l’assureur de l’association) pendant les heures de cours dispensés par les AIL, pendant les compétitions, les stages, les périodes / séances d’essai ou sorties ainsi que sur le parcours domicile / activité.

F. DEROULEMENT DES ACTIVITES :

1) Tous les cours sont assurés par des enseignants qualifiés.

2) Le calendrier des activités au sein des sections sera diffusé en début de saison (en général de mi-septembre à mi-juin).

3) Les cours n’ont pas lieu pendant les vacances scolaires (sauf cas particuliers et stages)

4) L’association peut être amenée à annuler des séances d’activités pour maladie ou autre contrainte personnelle (validée par l’association) d’un enseignant ou intempérie sans que l’adhérent prétende à un remboursement. Dans la mesure du possible, les adhérents seront prévenus.

5) Les parents doivent s’assurer de la présence de l’enseignant, en début de cours ou d’activité. Le transfert de responsabilité entre les enseignants et les parents est défini par l’autorisation parentale qui doit être signée en début de saison.

6) Les modalités de l’utilisation de l’image des participants aux activités sont définies par l’autorisation parentale qui doit être signée en début de saison.

7) Une période d’essai pourra être proposée aux nouveaux participants ; les modalités sont définies par un document disponible sur le site des AIL et à l’accueil de l’association.

G) ADHERENTS (adultes ou enfants)

Les adhérents s’engagent à respecter les consignes de leurs enseignants, les personnes, les horaires, la sécurité, le matériel et les lieux. Les adhérents s’engagent à communiquer tout changement en cours d’année (coordonnées, situation de famille, autorisation parentale …). Les adhérents s’engagent à respecter le port d’un badge lorsqu’il est exigé (Cours de : fitness, Zumba et Pilates).

H) DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles des adhérents sont destinées à la gestion interne de l’association ; leur utilisation respectera les règles mises en place par le législateur.

Tout adhérent recevra, à la suite de son inscription, la newsletter de l’association ; il pourra se désabonner, s’il le souhaite, à tout moment suite à ce premier envoi ; les données personnelles utilisées pour l’envoi de la newsletter seront conservées pendant les 2 années qui suivront l’arrêt de participation à nos activités.

I) Ce règlement pourra être complété par des dispositions propres à certaines sections.